Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site www.istem.eu, édité par le CECS (Centre d’Etude des Cellules Souches), association régie par la loi du du 1er juillet 1901, reconnue d’utilité publique, dont le siège social est situé à 1 rue de l’Internationale BP118 91004 Evry cedex. Le CECS est titulaire des droits d’auteur sur toutes les œuvres figurant sur le site Web, notamment sur les textes, les images, les représentations iconographiques et photographiques et les documents téléchargeables du site.

  • Directeur de la publication du site web : Marc Peschanski
  • Coordination web : Raymond Zakhia
  • Administration du site web : Jacqueline Gide
  • Crédits photos: I-Stem; AFM/Laurent Audinet

Adresse de contact :

Inserm/UEVE UMR861, I-Stem, AFM

Genopole Campus 1

5 rue Henri Desbruères 91030 EVRY cedex

Pour toute question complémentaire, merci d’utiliser notre rubrique « Contact ».

 

1- Réalisation web et hébergement

Conception graphique et réalisation technique : BOOKMARK

Hébergement : CLARANET

 

2- Conditions générales d’utilisation du site web istem.fr et des dispositifs associés

Le site accessible aux adresses www.istem.fr et www.istem.eu (et les sites placés en sous-domaines qui en découlent) est destiné à l’information personnelle et la mobilisation des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes « Conditions Générales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois applicables sur le territoire français. La connexion et l’accès aux sites istem.fr et istem.eu et aux services qui lui sont associés impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Conditions Générales décrites dans cette page.

 I-Stem se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion. Le site Internet istem.fr et istem.eu et les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français. Le site Internet istem.fr et istem.eu est également accessible en langue anglaise.

 

3- Droits de propriété intellectuelle

CECS/I-Stem avise les utilisateurs des sites web mentionnés que de nombreux éléments de ceux-ci :

1 – Sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au format audio ou vidéo numériques… ;

2 – Et/ou sont protégés par la législation sur les dessins ;

3 – Sont protégés par la législation sur les marques (dont le terme « I-Stem » )

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) pour toute diffusion dans tout l’univers doivent faire l’objet d’une autorisation écrite préalable de la part de CECS/I-Stem.

Les marques et logos des logiciels affichés sur ce site sont la propriété respective des sociétés les exploitant, et en peuvent être exploitées sans l’accord préalable et écrit du propriétaire desdits marques et logos. Ces marques incluant mais ne se limitant pas nécessairement à : Adobe Systems Incorporated pour Acrobat ReaderTM (lecture des fichiers au format « pdf » )

Microsoft Corporation pour MS-WordTM (lecture des fichiers au format « doc » ), MS-ExcelTM (lecture de fichiers au format « xls » ), MS-PowerpointTM (lecture de fichiers au format « ppt » )

Macromedia Incorporated pour Flash PlayerTM (lecture des fichiers au format « swf  » ) ou de tout autre logiciel non nommément identifié dans les présentes Conditions Générales. Ces logiciels sont protégés par le droit d’auteur et suppose la conclusion d’un contrat de licence. Leur utilisation sans l’accord écrit préalable du propriétaire est interdite.

 

4- Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site web istem.frout istem.eu sous votre seule et entière responsabilité. CECS/I-Stem ne pourra pas être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou des sites qui lui sont liés.

 

5- Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site istem.fr ou istem.eu ou vers l’un des projets associés à istem.fr ou istem.eu nécessite une autorisation préalable et écrite de CECS/I-Stem.

En tout état de cause, CECS/I-Stem n’est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site istem.fr ou istem.eu se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.

 

6- Téléchargement de fichiers

La plupart des documents à télécharger font appel au programme « Acrobat Reader 5.0 » ( ) de Adobe Systems Incorporated : http://www.adobe.com , ou tout autre logiciel de lecture de documents PDF équivalents.

D’autres fichiers peuvent être téléchargés aux formats suivants :

  •   « doc » et « rtf » (lisibles notamment avec Microsoft WordTM pour WindowsTM XP version 2000 ou 2002, ou avec Open Office – pour les textes) 
  •   « xls » (Microsoft ExcelTM pour WindowsTM XP version 2000 ou 2002, ou avec Open Office – pour les tableaux) 
  •   « ppt » (Microsoft PowerpointTM pour WindowsTM XP version 2000 ou 2002 – pour les présentations)
  •  « rm » et « ram » pour les vidéos au format Real Media, lisibles avec Real Player
  •  « wmv » pour les vidéos au format Windows MediaTM, lisibles avec Windows Media Player, VLC ou Winamp
  •  « mov » pour les vidéos au format Quicktime, lisibles avec Quicktime Player, ou logiciel équivalent

 

7- Droit d’accès et de rectification

CECS/I-Stem s’engage à conserver et à ne pas diffuser à l’extérieur les informations vous concernant.

L’ensemble de ces informations sont conservées sur nos serveurs sécurisés pour une durée illimitée.

Le site istem.fr ou istem.eu est en cours de déclaration à la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés). En application des articles 27 et 34 de la loi dite « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit envoyez un message via notre rubrique « Contact ».